Les piscines résidentielles, qu’elles soient hors terre, creusée ou même démontable, constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées.
Adopté en 2010, le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles vise essentiellement à contrôler l’accès des jeunes enfants aux piscines résidentielles par des mesures simples telles que l’installation d’une enceinte munie d’une porte de sécurité.
Le présent document présente en un coup d’œil les exigences applicables aux piscines résidentielles en vertu du Règlement, incluant les plus récentes modifications qui entreront en vigueur le 1er juillet 2021. Pour en savoir plus sur les modifications, consultez la page Web du MAMH.
Il est à noter que les municipalités sont responsables de l’application du Règlement et qu’un permis municipal est exigé pour les travaux suivants :
- Construire, installer ou remplacer une piscine ;
- Installer un plongeoir ;
- Construire une enceinte, une plateforme ou une terrasse ouvrant sur une piscine.
Par ailleurs, les municipalités peuvent adopter des règles plus sévères que celles contenues dans le Règlement.
Les propriétaires ou les futurs acheteurs doivent donc se renseigner auprès de leur administration municipale pour connaître précisément les règles applicables.
