MRC Pontiac

  • ACCUEIL
  • TRANSPORT COLLECTIF
  • CARRIÈRE
  • NOUS JOINDRE
  • CAMPING
  • ENGLISH
  • Français
    • English (Anglais)
  • Facebook
  • Instagram
  • Linkedin
  • Twitter
  • YouTube
  • LA MRC
    • Compétences
    • Gestion et contrôle >>
      • Conseil
      • Budget et états financiers
      • Liste des comités de la MRC de Pontiac
      • Politiques
      • Gestion contractuelle
    • Identité visuelle
    • TNO et municipalités >>
      • EST/NORD-EST
        • Alleyn-et-Cawood
        • Bristol
        • Bryson
        • Clarendon
        • L’Ile-du-Grand-Calumet
        • Otter Lake
        • Portage-du-Fort
        • Shawville
        • Thorne
      • OUEST
        • Campbell’s Bay
        • Chichester
        • Fort-Coulonge
        • L’Isle-aux-Allumettes
        • Litchfield
        • Mansfield-et-Pontefract
        • Rapides-des-Joachims
        • Sheenboro
        • Waltham
      • TNO Lac-Nilgaut
    • Vision Pontiac 2030
    • La collection d’oeuvres d’art régionale
      • Appel aux artistes – Collection d’art d’artistes du Pontiac
    • Demande d’accès à l’information
  • SERVICES RÉGIONAUX
    • Sécurité publique >>
      • Guide de réponse d’urgence aux inondations pour les résidents
      • État des chemins
      • Sécurité civile
      • Sécurité incendie
      • Service de police
      • Système de localisation et procédure d’urgence en forêt TNO
      • Service Air-Medic en cas d’urgence dans le TNO Lac Nilgaut
      • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
      • Conseils de prévention des incendies estival
      • Protection contre le radon : un gaz radioactif sans odeur
    • Camping récréatif sur les terres du domaine de l’État de la MRC de Pontiac
    • Aménagement du territoire
    • Développement >>
      • Agriculture et agroalimentaire >>
        • L’Arterre
        • PDZA
      • Développement touristique
      • Développement culturel
      • Mise en valeur du patrimoine
      • Développement rural et des entreprises
    • Évaluation foncière
    • Environnement >>
      • Cours d’eau
      • Gestion des matières résiduelles
      • Changements Climatiques
      • Reddition de comptes du régime transitoire
    • Gestion des baux >>
      • Baux de villégiature
      • Carrières et sablières
    • Gestion du milieu forestier
    • Géomatique
    • Paiement d’un constat d’infraction
    • Société de l’Assurance automobile du Québec
    • Sports et loisirs
    • Vente pour taxes
  • PROGRAMMES
    • Fonds pour les grands événements
    • Fonds culturel >>
      • Fonds de développement créatif
      • Appel aux artistes – Collection d’art d’artistes du Pontiac
    • Fonds Régions et Ruralité (FRR) >>
      • Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions
      • Volet 2 – Soutien à la compétence de développement local et régional des MRC
        • Projets structurants
        • Soutien aux entreprises
      • Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale
    • Programme d’adaptation de domicile
    • RénoRégion
  • DOCUMENTATION
    • Administration
    • Aide financière
    • Avis publics
    • Développement
    • Gestion du territoire
    • Procès-verbaux et enregistrements audio du Conseil
    • Règlements
    • Sécurité publique
  • ACTUALITÉS – MÉDIA
    • Communiqués
    • Conseil en bref
    • Nouvelles en bref
    • Dossiers de presse
Vous êtes ici :Home / LA MRC / Centre de documents / Administration

Administration

Direction

20221121 Organigramme MRC Pontiac

Gouvernance

Rapports du préfet

2016-10-18 – Rapport activités MRC,vf-fr 2016-10-18 – Rapport activités MRC,vf-fr
Rapport du préfet – 2015 Rapport du préfet – 2015
Rapport du préfet – 2014 Rapport du préfet – 2014

Gestion contractuelle

  • 170-2010 Politique de gestion contractuelle

Règlements

  • 224-2016 Règlement pourvoyant au Comité administratif de la MRC Pontiac

Études

Regroupement municipal

Le rapport de l’Étude de regroupement municipal pour la MRC de Pontiac, réalisé par Raymond Chabot Grant Thornton et Cie, a été accepté par le Conseil des élus de la MRC Pontiac le 5 février, 2013. Voici les documents disponibles à ce jour :

Rapport intégral de l’Étude de regroupement municipal Rapport intégral de l’Étude de regroupement municipal
Sommaire de l’Étude de regroupement municipal Sommaire de l’Étude de regroupement municipal
PR-2013-02-06 – Communiqué de la Conférence de presse du 6 février 2013 PR-2013-02-06 – Communiqué de la Conférence de presse du 6 février 2013
Présentation de la consultation publique sur le regroupement municipal Présentation de la consultation publique sur le regroupement municipal
AVIS PUBLIC – Tables de discussion AVIS PUBLIC – Tables de discussion
Rapport Interne (v. finale) sur les consultations publiques Rapport Interne (v. finale) sur les consultations publiques

Préfet élu au suffrage universel

2017 – Préfet élu au suffrage universel – un bon investissement 2017 – Préfet élu au suffrage universel – un bon investissement
Étude 2016 – Préfet élu au suffrage universel Étude 2016 – Préfet élu au suffrage universel

Documents – Administration

Catégories

Gouvernance

Études

ACTUALITÉS

  • Communiqué – Hydro-Québec poursuit ses efforts pour améliorer la qualité du service dans la MRC de Pontiac
  • Ordres du jour – Séances du Conseil du TNO et du Conseil régional des maires (tenues le 20 septembre 2023 à 18h30)
  • Offre d’emploi – Commissaire au développement économique
  • En mémoire de Doug Rousselle (1950-2023)
  • Offre d’emploi – Aménagiste
Tweets by @MRCPONTIAC

MRC DE PONTIAC

602, Route 301 Nord,
Campbell's Bay (Que) J0X 1K0
Tél. 819-648-5689
Télécopieur: 819-648-5810

Info:
mrc@mrcpontiac.qc.ca

  • Facebook
  • Instagram
  • Linkedin
  • Twitter
  • YouTube

Cartographie

© 2014–2023 MRC Pontiac · Log in

  • ⚠️ Please be advised that all clients should expect delays when coming to the SAAQ outlet in Campbell's Bay. Thank you for your patience. ⚠️
  • ⚠️ Veuillez noter que tout client doit s'attendre à des retards lors de leur visite à la SAAQ de Campbell's Bay. Merci de votre compréhension. ⚠️